{"id":2093,"date":"2024-04-03T17:11:04","date_gmt":"2024-04-03T15:11:04","guid":{"rendered":"https:\/\/francoisbelliot.fr\/?p=2093"},"modified":"2024-06-20T17:31:09","modified_gmt":"2024-06-20T15:31:09","slug":"abdellah-chouaa-et-les-derives-de-la-justice-antiterroriste","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2024\/04\/03\/abdellah-chouaa-et-les-derives-de-la-justice-antiterroriste\/","title":{"rendered":"Abdellah Chouaa et les d\u00e9rives de la justice antiterroriste"},"content":{"rendered":"\n<p>Abdellah Chouaa, 40 ans, est parmi les quatorze accus\u00e9s pr\u00e9sents au proc\u00e8s des attentats du 13 novembre 2015, celui qui a pass\u00e9 le moins de temps derri\u00e8re les barreaux en d\u00e9tention provisoire\u00a0: cinq mois entre son arrestation, le 23 novembre 2015, \u00e0 Molenbeek o\u00f9 il r\u00e9sidait, et sa lib\u00e9ration sous contr\u00f4le judiciaire en avril 2016. Ami d\u2019enfance de <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2023\/11\/24\/13-novembre-le-trio-des-terrasses\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Brahim Abdeslam<\/a>, c\u2019est surtout pour un service qu\u2019il aurait rendu \u00e0 un autre membre de la bande, <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2023\/12\/01\/13-novembre-pas-facile-de-se-faire-sauter\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Mohamed Abrini<\/a>, qu\u2019il s&rsquo;est retrouv\u00e9 poursuivi dans le cadre de la proc\u00e9dure des attentats du 13 novembre, et qu\u2019il encourt une peine de 20 ans de prison pour association de malfaiteurs terroristes. Il fait partie des trois accus\u00e9s \u00e0 compara\u00eetre libres au proc\u00e8s avec <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2024\/01\/17\/attou-amri-et-oulkadi-les-chauffeurs-de-salah-abdeslam\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Hamza Attou et Ali Oulkadi<\/a>. M\u00eame si elle aurait pu plus mal se terminer, son histoire est une excellente illustration des d\u00e9rives de la justice antiterroriste, qui en pr\u00e9tendant montrer un visage impitoyable afin de dissuader les aspirants terroristes et rassurer la population, a in\u00e9vitablement multipli\u00e9 ces derni\u00e8res ann\u00e9es les condamnations disproportionn\u00e9es et les erreurs judiciaires.<\/p>\n\n\n\n<!--more-->\n\n\n<div class=\"wp-block-image\">\n<figure class=\"aligncenter size-full is-resized\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"1248\" height=\"782\" src=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Abdellah-Chouaa.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-2097\" style=\"width:382px;height:auto\"\/><figcaption class=\"wp-element-caption\">Abdellah Chouaa, <a href=\"https:\/\/www.leparisien.fr\/faits-divers\/proces-des-attentats-du-13-novembre-abdellah-chouaa-lhomme-qui-ne-voulait-pas-en-savoir-trop-04-02-2022-JWHCNDQGXZHXVICIYSI3KBN3TI.php\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">source, DR <em>Le Parisien<\/em><\/a><\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Un ami de Mohamed Abrini<\/h2>\n\n\n\n<p>Fils d\u2019un imam de Molenbeek d&rsquo;origine marocaine, il est sans dipl\u00f4me et a douze condamnations sur son casier, notamment pour trafic de stup\u00e9fiants. Il a occup\u00e9 d\u2019abord divers emplois peu qualifi\u00e9s comme ouvrier \u00e0 la cha\u00eene dans une usine de biscuits puis de lait en poudre, puis s\u2019est install\u00e9 \u00e0 son compte pour faire des march\u00e9s dans le textile, m\u00e9tier qu\u2019il a exerc\u00e9 pendant cinq ans avant de se marier avec sa cousine, mariage qui se termine par un divorce, son \u00e9pouse lui reprochant de tr\u00e8s mal g\u00e9rer l\u2019argent du m\u00e9nage. Il rencontre sa seconde \u00e9pouse en 2016&nbsp;; toutes deux viendront t\u00e9moigner en sa faveur lors de son interrogatoire au proc\u00e8s des attentats le 4 f\u00e9vrier 2022. Na\u00eff, gentil, serviable, brave type, inconscient des r\u00e9alit\u00e9s, tels sont les qualificatifs qui reviennent pour le raconter, jusque dans le compte-rendu d\u2019un enqu\u00eateur belge t\u00e9moin au proc\u00e8s le 8 d\u00e9cembre 2021.<\/p>\n\n\n\n<p>Le 23 juin 2015, \u00e0 la demande de <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2023\/12\/01\/13-novembre-pas-facile-de-se-faire-sauter\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Mohamed Abrini<\/a>, il accompagne ce dernier \u00e0 l\u2019a\u00e9roport de Zaventem, en compagnie d&rsquo;Ahmed Dahmani, autre accus\u00e9 au proc\u00e8s des attentats incarc\u00e9r\u00e9 en Turquie et jug\u00e9 en son absence. Abrini a r\u00e9serv\u00e9 un vol aller-retour pour, dit-il, aller voir sa copine en Turquie. Il s\u2019agit en r\u00e9alit\u00e9 de se rendre en Syrie, principalement pour se recueillir sur la tombe de son petit fr\u00e8re Souleymane, dont il a appris en prison la mort au d\u00e9but du mois de janvier, \u00e9v\u00e9nement qui l\u2019a profond\u00e9ment marqu\u00e9 et sans doute fait basculer du djihadisme. Rapidement, Chouaa se rend compte qu\u2019Abrini lui a menti, puisqu\u2019il croise par hasard ladite copine qui se rendait au snack tenu par son ami. Il commente ainsi lors de son interrogatoire le 4 f\u00e9vrier 2022&nbsp;: \u00ab&nbsp;<em>Je lui ai dit esp\u00e8ce de malade mental, pourquoi tu nous mens&nbsp;? Ta femme est devant nous.<\/em>&nbsp;\u00bb Il accepte toutefois d\u2019aller le chercher \u00e0 l\u2019a\u00e9roport de Roissy le 16 juillet, apr\u00e8s qu\u2019Abrini l\u2019a appel\u00e9 de Birmingham par o\u00f9 il a fait un crochet&nbsp;: ce dernier lui a expliqu\u00e9 qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas all\u00e9 en Syrie et le passage par l\u2019Angleterre rassure Chouaa qui veut bien le croire&nbsp;: \u00ab&nbsp;<em>Il m&rsquo;a appel\u00e9 d&rsquo;Angleterre. Ceux qui partent en Syrie ne reviennent pas.&nbsp;<\/em>\u00bb De surcro\u00eet, sans doute \u00e0 dessein de le rassurer, Abrini lui a envoy\u00e9 <em>des photos de lui souriant, entour\u00e9 de deux com\u00e9diens dans des costumes d&rsquo;Iron Man.<\/em> A l\u2019\u00e9poque, Abrini \u00e9tait encore aux yeux de Chouaa un \u00ab&nbsp;<em>ami, quelqu&rsquo;un de g\u00e9n\u00e9reux, qui aime bien la f\u00eate, qui aime bien jouer au casino, qui aime bien les filles&#8230;&nbsp;<\/em>\u00bb<em>&nbsp;<\/em> Il \u00e9tait certes au courant du choc qu\u2019avait ressenti son ami \u00e0 l\u2019annonce en prison de la mort de son petit fr\u00e8re Souleymane, mais n\u2019imaginait pas que cet \u00e9v\u00e9nement l\u2019avait boulevers\u00e9 au point d&rsquo;envisager embrasser un destin comparable. Selon lui, si Abrini ne lui a rien dit de ses v\u00e9ritables intentions, c\u2019est \u00ab<em>&nbsp;peut-\u00eatre qu&rsquo;il n&rsquo;avait pas confiance en [lui] car [il] avait d\u00e9nonc\u00e9 son [propre] fr\u00e8re.<\/em>&nbsp;\u00bb Tel est en effet l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments qui ont contribu\u00e9 \u00e0 sa lib\u00e9ration conditionnelle plus rapide que les autres accus\u00e9s&nbsp;: un an plus t\u00f4t, constatant qu\u2019un autre fr\u00e8re de son ami changeait de comportement et de v\u00eature, en comptant qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque \u00e9norm\u00e9ment de jeunes de Molenbeek, abreuv\u00e9s de propagande da\u00e9chienne, voulaient partir faire le coup de feu en Syrie, il s\u2019\u00e9tait d\u00e9plac\u00e9 lui-m\u00eame au commissariat en mai 2014 pour le d\u00e9noncer et pr\u00e9venir son d\u00e9part&nbsp;: \u00ab&nbsp;<em>D\u2019un coup, il change de tenue, il prie plus. Comme il y en avait beaucoup dans le quartier qui partaient en Syrie, j&rsquo;ai eu peur, je me suis dit&nbsp;: il est en train de se radicaliser. Et puis un jour j&rsquo;avais plus de nouvelles. Alors j&rsquo;ai d\u00e9cid\u00e9 d&rsquo;aller au commissariat. Je me suis dit que je pr\u00e9f\u00e9rais le voir en prison que mort en Syrie.&nbsp;\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Autre \u00e9l\u00e9ment qui lui est reproch\u00e9, on a retrouv\u00e9 sur son ordinateur des traces de connexion avec des sites de propagande de Daech, ce que Chouaa explique ainsi&nbsp;: beaucoup de monde passait chez lui, son ordinateur n\u2019\u00e9tait pas verrouill\u00e9 par un mot de passe, et il se pouvait qu\u2019Abrini consult\u00e2t chez lui des vid\u00e9os de son petit fr\u00e8re qui avait rejoint les rangs de l\u2019EI et qui \u00e9tait mort en Syrie. Lui-m\u00eame se d\u00e9clare peu pratiquant, d\u00e9claration confirm\u00e9e par ses deux \u00e9pouses successives, toutes deux musulmanes, et par Abrini lui-m\u00eame&nbsp;: \u00ab&nbsp;<em>Abdellah Chouaa savait que je me barrais en Syrie. Lui, l&rsquo;islam c&rsquo;est pas son truc. Mais il ne m&rsquo;a pas barr\u00e9 la route.&nbsp;\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Relevons que cette d\u00e9claration contredit la version d\u2019Abdellah Chouaa qui a toujours assur\u00e9 ignorer le but v\u00e9ritable du voyage d\u2019Abrini, et il semble bien que cela soit volontaire. Dans <em>V13<\/em>, Emmanuel Carr\u00e8re, qui assist\u00e9 \u00e0 l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 du proc\u00e8s \u00e9crit&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;Dans l\u2019intervalle il a re\u00e7u de fr\u00e9quents appels de lui \u00e9manant de num\u00e9ros exotiques au Laos, au Bouthan, en Guin\u00e9e, en Russie, en r\u00e9alit\u00e9 de phone shops en Syrie. [<a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2023\/12\/22\/les-presumes-fournisseurs-des-armes-du-13-novembre\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Ali Haddad el Asufi<\/a>] a jur\u00e9, au cours de l\u2019instruction, qu\u2019il ne savait pas qu\u2019Abrini partait pour la Syrie, mais qu\u2019il le croyait en vacances en Turquie. Mais Abrini, au lieu de minimiser son r\u00f4le comme cela lui aurait \u00e9t\u00e9 facile, n\u2019a cess\u00e9 de l\u2019enfoncer&nbsp;: comment Chouaa pouvait-il ignorer le but de ce voyage et sa radicalisation notoire dans tout Molenbeek&nbsp;?&nbsp;\u00bb <\/em>Mais il nuance aussit\u00f4t&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;Je ne veux pas me prononcer sur le fonds, mais pour qu\u2019on ait remis Chouaa et les deux autres [NDR&nbsp;: Hamza Attou et Ali Oulkadi] en libert\u00e9 apr\u00e8s quelques mois de d\u00e9tention, il faut vraiment que leurs torts ne soient pas \u00e9normes. Suffisants toutefois pour qu\u2019ils soient au V13 [NDR : acronyme de \u00ab\u00a0vendredi 13\u00a0\u00bb, m\u00e9tonymie d\u00e9signant le proc\u00e8s des attentats du 13 novembre] et que leurs vies se soient transform\u00e9es en cauchemar.&nbsp;\u00bb<\/em> (p. 154) Notons simplement que conduire quelqu\u2019un \u00e0 l\u2019a\u00e9roport, m\u00eame pour un voyage en Syrie <em>\u2013<\/em> en comptant que le but d&rsquo;Abrini \u00e9tait d&rsquo;aller se recueillir sur la tombe d&rsquo;un fr\u00e8re <em>\u2013<\/em>, n\u2019implique pas m\u00e9caniquement que l\u2019on projette de participer \u00e0 un massacre comme celui du 13 novembre ou qu&rsquo;on en soit complice. Encore plus simplement, comme le rappellera l&rsquo;un de ses deux avocats Me Sorrentino <a href=\"https:\/\/www.radiofrance.fr\/franceinter\/proces-13-novembre-jour-139-abdellah-chouaa-un-homme-libre-depuis-six-ans-qui-peut-tout-perdre-2469883\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">lors de sa plaidoirie finale<\/a>, quand Abdellah Chouaa s&rsquo;est rendu compte que son ami lui avait menti, il est all\u00e9 le d\u00e9noncer \u00e0 la police belge, qui a diligent\u00e9 une enqu\u00eate qui plus rigoureusement men\u00e9e aurait pu changer le cours de l&rsquo;histoire ! <em>\u00ab&nbsp;En juin 2015, quand Abdellah Chouaa d\u00e9nonce Mohamed Abrini<\/em> <em>cela donne lieu \u00e0 une enqu\u00eate, qui aurait pu permettre, d\u00e8s octobre 2015 de remonter directement \u00e0 la cellule terroriste avant les attentats.<\/em> <em>On voudrait condamner un homme qui aurait permis, peut-\u00eatre de remonter la cellule. Si lui vous le condamnez, le terrorisme aura encore une fois gagn\u00e9. C&rsquo;est inacceptable, incompr\u00e9hensible. Et moi-m\u00eame j&rsquo;en dors pas<\/em>.<em>&nbsp;\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Il faut signaler que le paternel imam d&rsquo;Abdellah Chouaa a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement accus\u00e9 de radicalisation par sa m\u00e8re. Ce que celui-ci toutefois met sur le compte de la ranc\u0153ur cons\u00e9cutive \u00e0 la destruction de leur mariage suite \u00e0 un adult\u00e8re dont il s\u2019est rendu coupable. Les deux \u00e9pouses successives de Chouaa nient \u00e9galement cette radicalisation du p\u00e8re&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;Moi quand il me voit, il m\u2019appelle \u201cma fille\u201d. Il ne me dit jamais rien sur le foulard&nbsp;\u00bb<\/em>, a ainsi t\u00e9moign\u00e9 la seconde au proc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p>Le 15 septembre 2021, lors de l\u2019ouverture du proc\u00e8s, Abdellah Chouaa avait clos sa premi\u00e8re intervention par ces mots&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;J&rsquo;ai \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s choqu\u00e9 pour tous les attentats \u00e0 Paris et Bruxelles, tr\u00e8s \u00e9mu. Je suis devenu mar\u00e2tre (sic) avec ces accusations. J&rsquo;ai rendu malade ma famille. J&rsquo;ai trois merveilleux enfants \u00e0 la maison. J&rsquo;esp\u00e8re que justice sera faite. Je suis innocent.&nbsp;\u00bb <\/em>De fait, le profil d\u2019Abdellah Chouaa rappelle jusqu\u2019\u00e0 un certain point celui de Mohammed Amri&nbsp;: m\u00eame absence manifeste de radicalisation voire m\u00eame de pratique religieuse, m\u00eame \u00e9pouse blonde non voil\u00e9e, m\u00eame vie de famille bris\u00e9e, m\u00eame na\u00efvet\u00e9 et serviabilit\u00e9 cruellement pr\u00e9judiciables, et m\u00eame trahison par l\u2019ami devenu terroriste. D&rsquo;Abrini il dit d&rsquo;ailleurs aujourd\u2019hui&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;C\u2019\u00e9tait mon ami. Aujourd\u2019hui je lui en veux, c\u2019est \u00e0 cause de lui que je suis ici.&nbsp;\u00bb <\/em>Et \u00e0 l\u2019instar de <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2023\/12\/01\/13-novembre-pas-facile-de-se-faire-sauter\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Salah Abdeslam<\/a> pour son troisi\u00e8me \u00ab&nbsp;chauffeur&nbsp;\u00bb Ali Oulkadi, Abrini a tenu d\u00e8s sa premi\u00e8re intervention au proc\u00e8s, le 15 septembre, \u00e0 le mettre hors de cause&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;Abdellah Chouaa, \u00e0 cause de moi il a eu mille probl\u00e8mes, je lui demande pardon&nbsp;\u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Le 29 juin, alors que six ann\u00e9es avec mandat de d\u00e9p\u00f4t avaient \u00e9t\u00e9 finalement requises par le Parquet national anti terroriste, Abdellah Choua a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 quatre ans d\u2019emprisonnement, dont trois avec sursis, assortis d\u2019une interdiction du territoire fran\u00e7ais pendant 10 ans. La cour a consid\u00e9r\u00e9 qu\u2019il<em> \u00ab&nbsp;connaissait le but du voyage de Mohamed Abrini&nbsp;\u00bb <\/em>et qu\u2019il <em>\u00ab&nbsp;a ainsi apport\u00e9 une aide logistique \u00e0 l\u2019ensemble de la cellule jihadiste&nbsp;\u00bb<\/em>. Il a pu ressortir libre \u00e0 l\u2019issue du proc\u00e8s, son avocat regrettant toutefois que l\u2019\u00e9tiquette de \u00ab&nbsp;terroriste&nbsp;\u00bb ne lui ait pas \u00e9t\u00e9 \u00f4t\u00e9e, ce qui comme on va le voir ne va pas \u00eatre sans cons\u00e9quence.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Un symbole des d\u00e9rives de la justice antiterroriste<\/h2>\n\n\n\n<p>Les deux extraits suivants de la tribune publi\u00e9e le 18 juillet 2022 par 11 avocats de la d\u00e9fense dans le journal<em> le Monde,<\/em> intitul\u00e9 \u00ab&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.lemonde.fr\/idees\/article\/2022\/07\/18\/le-proces-des-attentats-du-13-novembre-n-a-pas-ete-exemplaire-et-les-droits-de-la-defense-ont-ete-malmenes_6135154_3232.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Le proc\u00e8s des attentats n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 exemplaire<\/a>&nbsp;\u00bb, s\u2019appliquent particuli\u00e8rement bien au cas d\u2019Abdellah Chouaa&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;la conduite de ce&nbsp;proc\u00e8s&nbsp;et la solution qui en a d\u00e9coul\u00e9 sont en contradiction avec les principes fondateurs de notre l\u00e9gislation criminelle. Le principe de l\u2019interpr\u00e9tation stricte du droit p\u00e9nal a \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9, la charge de la preuve renvers\u00e9e, le droit de savoir pr\u00e9cis\u00e9ment de quoi on est accus\u00e9 s\u2019est perdu dans les limbes de l\u2019association de malfaiteurs terroristes et c\u2019est finalement \u00e0 l\u2019accusation que le doute a profit\u00e9. Deux objectifs ont pr\u00e9sid\u00e9 \u00e0 la d\u00e9termination des peines\u200a: faire un exemple au moyen d\u2019une peine f\u00e9roce et dissuader les condamn\u00e9s d\u2019exercer leur droit de faire appel.&nbsp;\u00bb <\/em>Et plus loin&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;Les peines les moins lourdes n\u2019ont r\u00e9pondu qu\u2019\u00e0 des consid\u00e9rations strat\u00e9giques, c\u2019est-\u00e0-dire politiques. Du fait de la d\u00e9tention provisoire exceptionnellement longue et d\u2019une date de lib\u00e9ration proche, ces peines visent \u00e0 convaincre les accus\u00e9s qu\u2019ils ont plut\u00f4t int\u00e9r\u00eat \u00e0 accepter leur condamnation \u2013 et la qualification infamante de terrorisme qui l\u2019accompagne \u2013 que d\u2019exercer leur droit de faire appel. En faisant appel, ils seraient rest\u00e9s en d\u00e9tention dans l\u2019attente d\u2019un second&nbsp;proc\u00e8s&nbsp;plus longtemps qu\u2019en acceptant leur condamnation. En cela, ils sont priv\u00e9s d\u2019un double degr\u00e9 de juridiction.&nbsp;\u00bb <\/em>C\u2019est plus g\u00e9n\u00e9ralement le probl\u00e8me des proc\u00e9dures visant des associations de malfaiteurs terroristes qui se sont multipli\u00e9es ces derni\u00e8res ann\u00e9es, et que nous avons soulign\u00e9 dans notre r\u00e9cit du proc\u00e8s des attentats de janvier 2015 dans<em> Le massacre de Charlie Hebdo, l\u2019enqu\u00eate impossible<\/em>&nbsp;: \u00e0 d\u00e9faut d\u2019avoir pu emp\u00eacher l\u2019\u00e9v\u00e9nement de se produire, et d\u2019apporter des r\u00e9ponses \u00e0 des questions beaucoup plus d\u00e9rangeantes (failles de s\u00e9curit\u00e9, complicit\u00e9s \u00e0 haut niveau, imlication de services \u00e9trangers, caract\u00e8re antinational et suicidaire de la politique \u00e9trang\u00e8re fran\u00e7aise) le filet de la justice \u00e0 tendance \u00e0 s\u2019\u00e9tendre de plus en plus impitoyablement \u00e0 des pseudo \u00ab&nbsp;complices&nbsp;\u00bb du deuxi\u00e8me, troisi\u00e8me, voire du quatri\u00e8me cercle, pour pouvoir exhiber des coupables au grand public et lui donner une impression d\u2019efficacit\u00e9 et de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9. Quoique la tribune des 11 avocats ait \u00e9t\u00e9 vivement critiqu\u00e9e lors de sa parution, elle a rencontr\u00e9 un \u00e9cho chez les avocats en charge de ce genre d\u2019affaire et qui d\u00e9plorent cette d\u00e9rive. Le 25 juillet 2022, Vincent Brengarth a ainsi justement g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 dans une autre tribune toujours publi\u00e9e par <em>le Monde<\/em>, et intitul\u00e9e&nbsp;: \u00ab&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.lemonde.fr\/idees\/article\/2022\/07\/25\/le-proces-des-attentats-du-13-novembre-est-symptomatique-des-deficiences-de-la-justice-antiterroriste_6136004_3232.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Le proc\u00e8s des attentats du 13 novembre est symptomatique des d\u00e9ficiences de la justice anti terroriste<\/a>&nbsp;\u00bb&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;Cette tribune visait \u00e0 nuancer le concert de louanges ayant entour\u00e9 ce&nbsp;proc\u00e8s&nbsp;historique. Si sa forme peut \u00eatre discut\u00e9e, elle a pour principal m\u00e9rite de provoquer un d\u00e9bat indispensable \u2013 \u00e0 savoir celui de la place, de plus en plus r\u00e9duite, des droits de la d\u00e9fense dans de tels dossiers. Elle explique pourquoi l\u2019absence d\u2019appel ne doit pas s\u2019analyser comme l\u2019expression d\u2019une acceptation unanime de la d\u00e9cision. L\u2019erreur serait toutefois de singulariser le proc\u00e8s du 13-Novembre par rapport \u00e0 d\u2019autres proc\u00e8s antiterroristes. Si une critique doit \u00eatre port\u00e9e, elle doit \u00eatre syst\u00e9mique. D\u2019un point de vue ext\u00e9rieur \u00e0 cette affaire, mais en tant qu\u2019avocat intervenant r\u00e9guli\u00e8rement en d\u00e9fense dans ce type de dossiers, l\u2019\u00e9tiolement des droits de la d\u00e9fense est \u00e9troitement li\u00e9 au caract\u00e8re d\u00e9rogatoire du droit antiterroriste. Il est donc structurel. Par cons\u00e9quent, la critique doit se retenir d\u2019attaquer une d\u00e9cision particuli\u00e8re pour interroger, de mani\u00e8re beaucoup plus profonde, la port\u00e9e de la d\u00e9fense dans cette mati\u00e8re qui s\u2019affranchit des r\u00e8gles de droit commun. Les d\u00e9rives de la lutte antiterroriste sont visibles depuis plusieurs ann\u00e9es.&nbsp;\u00bb <\/em>Et plus loin&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;La multiplication des attentats terroristes islamistes a conduit le syst\u00e8me judiciaire \u00e0 s\u2019adapter, atteignant une certaine massification du contentieux (attentats, attentats d\u00e9jou\u00e9s, retours de Syrie\u2026), laquelle entra\u00eene \u00e0 son tour une approche quasi automatis\u00e9e, se v\u00e9rifiant notamment dans le quantum des peines. Ce mouvement s\u2019est accompagn\u00e9 d\u2019une red\u00e9finition des comportements susceptibles d\u2019engendrer des poursuites, en s\u2019\u00e9loignant d\u2019une vision purement judiciaire pour r\u00e9pondre \u00e0 un objectif administratif, tourn\u00e9 vers la s\u00e9curit\u00e9 et le principe de pr\u00e9caution. Or cette logique pr\u00e9ventive est, en grande partie, incompatible avec la pr\u00e9somption d\u2019innocence, pierre pourtant angulaire du proc\u00e8s p\u00e9nal. Le risque d\u2019erreur judiciaire est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant un pis-aller, intrins\u00e8que \u00e0 la lutte antiterroriste. Elle laisse une place secondaire aux explications des accus\u00e9s au profit des suspicions r\u00e9unies par l\u2019accusation. Ce changement de paradigme r\u00e9duit consid\u00e9rablement les droits de la d\u00e9fense, pla\u00e7ant les accus\u00e9s dans une position intenable et d\u00e9poss\u00e9dant les avocats de leurs r\u00e9flexes habituels. L\u2019exemple le plus \u00e9loquent concerne la d\u00e9finition de l\u2019association de malfaiteurs, qui se distingue de la complicit\u00e9 d\u2019acte terroriste. En effet, la seule participation \u00e0 un groupement ou \u00e0 une entente est punissable, sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de d\u00e9montrer une participation effective aux crimes pr\u00e9par\u00e9s ou commis.&nbsp;\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Pr\u00e9visiblement, comme les autres accus\u00e9s p\u00e9riph\u00e9riques trop heureux de sortir enfin de cet enfer judiciaire et carc\u00e9ral, Abdellah Chouaa n\u2019a pas fait appel de sa condamnation, cl\u00e9mente en apparence, mais infamante sur le fond. Nous n\u2019avons gu\u00e8re l\u2019habitude, dans ces pages, de nous r\u00e9f\u00e9rer positivement au quotidien <em>le Monde<\/em>, soutien aveugle de la propagande atlantiste dans les conflits syrien et ukrainien, et r\u00e9guli\u00e8rement coupable d\u2019articles ou dossiers anticomplotistes frauduleux <a href=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/index.php\/2012\/08\/25\/un-dossier-truque-du-journal-le-monde-du-21-juin-2012-sur-laffaire-merah\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">qu\u2019il nous est arriv\u00e9 de d\u00e9mystifier par le pass\u00e9<\/a>, mais nous ne sommes pas psychorigides et manich\u00e9ens comme tous ces organes de la presse subventionn\u00e9e d\u00e9tenus par des milliardaires et d\u00e9pendants de la publicit\u00e9&nbsp;: nous pouvons conc\u00e9der qu\u2019il puisse leur arriver de faire du bon travail. Du reste en l\u2019occurrence il ne s\u2019agit pas vraiment du travail du <em>Monde<\/em> mais de tribunes ind\u00e9pendantes, et s&rsquo;il \u00e9tait agi de d\u00e9noncer les d\u00e9rives de la propagande antisyrienne, antirusse, pro-isra\u00e9lienne, anticomplotiste, etc. nous sommes certains que leurs auteurs auraient \u00e9t\u00e9 impitoyablement censur\u00e9s. Le 1<sup>er<\/sup> juillet 2022, au lendemain du dernier jour d\u2019audience, Henri Seckel, \u00e0 l\u2019exemple de tous ses fr\u00e8res\/clones m\u00e9diatiques dispos\u00e9s comme d\u2019habitude en rangs d\u2019oignon, avait tendu le bras droit bien raide et haut dans le ciel en saluant \u00ab&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.lemonde.fr\/societe\/article\/2022\/06\/30\/proces-des-attentats-du-13-novembre-un-verdict-pour-l-histoire-rigoureux-et-nuance_6132661_3224.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">un verdict pour l\u2019histoire, rigoureux et nuanc\u00e9.<\/a>&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n<div class=\"wp-block-image\">\n<figure class=\"aligncenter size-full\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"1200\" height=\"786\" src=\"https:\/\/francoisbelliot.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Prison_de_Saint-Gilles_Brussels_-_3.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-2101\"\/><figcaption class=\"wp-element-caption\">La prison de Saint-Gilles, dans la r\u00e9gion de Bruxelles-capitale, o\u00f9 Abdellah Chouaa a \u00e9t\u00e9 incarc\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s sa lib\u00e9ration<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9pilogue : de nouveau emprisonn\u00e9 d\u00e8s son retour en Belgique<\/h2>\n\n\n\n<p>Mais le calvaire n\u2019\u00e9tait pas termin\u00e9 pour Abdellah Chouaa. A son retour en Belgique, la proc\u00e9dure belge exigeait qu\u2019il pass\u00e2t par une br\u00e8ve p\u00e9riode d\u2019incarc\u00e9ration. Selon son avocat Me Sorrentino, il aurait d\u00fb s\u2019agir d\u2019une formalit\u00e9&nbsp;:<em> \u00ab&nbsp;Par t\u00e9l\u00e9phone, la directrice de l\u2019administration p\u00e9nitentiaire nous avait indiqu\u00e9 que c\u2019\u00e9tait l\u2019affaire de quelques heures et qu\u2019il ressortirait le soir-m\u00eame.&nbsp;\u00bb <\/em>Or un mois apr\u00e8s il s\u2019y trouvait encore. Pierrick Beaudais rapporte <a href=\"https:\/\/www.ouest-france.fr\/faits-divers\/attentats-paris\/proces\/attentats-du-13-novembre-un-condamne-du-proces-retourne-en-prison-contre-toute-attente-7118d672-c3fc-11ed-9add-012db42d5c37\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">dans Ouest France le 16 mars 2023<\/a>&nbsp;: <em>\u00ab&nbsp;Une circulaire belge impose en effet qu\u2019avant de prononcer un am\u00e9nagement de peine, l\u2019administration doit rendre un avis sur le condamn\u00e9. \u00ab\u00a0Or, mon client n\u2019a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 qu\u2019au bout de trois semaines o\u00f9 on lui a \u00e0 nouveau fait subir un interrogatoire pour d\u00e9terminer s\u2019il savait qu\u2019Abrini se rendait en Syrie\u2026 Cela a dur\u00e9 cinq heures et demie et ils ont refait le proc\u00e8s\u00a0\u00bb, s\u2019insurge Me Sorrentino qui a appris qu\u2019un autre service devait \u00e0 nouveau venir interroger son client&nbsp;: \u00ab\u00a0C\u2019est ubuesque&nbsp;!<\/em>\u00a0\u00bb&nbsp;<em>\u00bb <\/em>Et il ne s\u2019agit pas d\u2019une erreur. En effet, m\u00eame si la justice fran\u00e7aise avait assur\u00e9 \u00e0 Abdellah Chouaa qu\u2019il ne retournerait pas en prison, et qu&rsquo;il pourrait effectuer sa peine sous bracelet \u00e9lectronique, la loi belge quant \u00e0 elle stipule que les personnes condamn\u00e9es pour terrorisme ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d&rsquo;un tel am\u00e9nagement de peine, selon la loi belge. Or la justice fran\u00e7aise a bel bien condamn\u00e9 Chouaa pour terrorisme&nbsp;! Il sera tout de m\u00eame lib\u00e9r\u00e9 <a href=\"https:\/\/www.midilibre.fr\/2023\/07\/05\/proces-des-attaques-du-13-novembre-apres-quatre-mois-et-demi-de-detention-ce-condamne-des-attentats-est-libre-11322652.php\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">le 26 juin 2023<\/a>, apr\u00e8s quatre mois et demi de d\u00e9tention.<\/p>\n\n<form action=\"https:\/\/www.paypal.com\/donate\" method=\"post\" target=\"_top\">\n<input type=\"hidden\" name=\"hosted_button_id\" value=\"TJ3ZM8YMEYAKQ\" \/>\n<input type=\"image\" src=\"https:\/\/www.paypalobjects.com\/fr_FR\/FR\/i\/btn\/btn_donateCC_LG.gif\" border=\"0\" name=\"submit\" title=\"PayPal - The safer, easier way to pay online!\" alt=\"Bouton Faites un don avec PayPal\" \/>\n<img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" alt=\"\" border=\"0\" src=\"https:\/\/www.paypal.com\/fr_FR\/i\/scr\/pixel.gif\" width=\"1\" height=\"1\" \/>\n<\/form>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La prison de Saint-Gilles, dans la r\u00e9gion de Bruxelles-capitale, o\u00f9 Abdellah Chouaa a \u00e9t\u00e9 incarc\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s sa lib\u00e9ration<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2101,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[470],"tags":[686,587,61,565,127,588,133,569,589,581,318,590,64,687],"class_list":["post-2093","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-attentats-du-13-novembre","tag-abdellah-chouaa","tag-ali-oulkadi","tag-attentats-du-13-novembre","tag-brahim-abdeslam","tag-charlie-hebdo","tag-hamza-attou","tag-le-monde","tag-mohamed-abrini","tag-mohamed-amri","tag-molenbeek","tag-salah-abdeslam","tag-souleymane-abrini","tag-syrie","tag-vincent-brengarth"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v24.0 - 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